Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NETWORK and COMPUTER SERVICES (NCS)
Alain IRIART

Numéro de dépôt :
1758782
Date de dépôt :
30/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
30/07/2001

Présentation de la marque NETWORK and COMPUTER SERVICES (NCS)

Déposée le 30 juillet 1991 par Alain IRIART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « NETWORK and COMPUTER SERVICES (NCS) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Alain IRIART, domicilié(e) 19, Avenue Sainte Foy, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain IRIART - France.

La marque NETWORK and COMPUTER SERVICES (NCS) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1758782.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NETWORK and COMPUTER SERVICES (NCS) est expirée depuis le 30 juillet 2001.

Alain IRIART a également déposé les autres marques suivantes : HARD CONNECTION CONSULTANT (HCC)


Alain IRIART - 19, Avenue Sainte Foy, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France


Alain IRIART - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-10

Ordinateur, progiciels, périphériques et imprimantes d'ordinateur, logiciels, interfaces, micro processeurs, modem, moniteurs, système d'exploitation, souris, disques optiques, disques durs, transmission d'informations contenues dans les banques de données, communication par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et d'images assistées par ordinateur, messagerie électronique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.